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Sortie des élèves (école ou section maternelle) |
Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 |
Les enfants sont rendus à leur famille, à l'issue des classes du matin et de l'après-midi, sauf s'ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde, de cantine ou de transport.
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit et présentée par eux au directeur.
Les modalités pratiques d'accueil et de remise aux parents sont prévues par le règlement de l'école.
L'exclusion temporaire d'un enfant, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le directeur, après avis du conseil d'école, en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe, aux heures fixées par le règlement intérieur.
Conduite à tenir lorsqu’un élève d’école ou
de section maternelle est encore présent dans les locaux scolaires après l’heure
de sortie
La circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991
relative au règlement-type départemental des écoles maternelles et élémentaires
prévoit qu'à la fin de chaque demi-journée les enfants de maternelle sont repris
par les parents ou par toute personne nommément désignée par écrit et présentée
au directeur ou à l'enseignant. Les enfants sont accueillis et remis aux parents
selon les modalités pratiques prévues au règlement intérieur de chaque école.
Lorsque les parents omettent de venir chercher leur enfant après la classe, les
solutions sont à trouver au sein de chaque école. Elles ne peuvent qu'être
adaptées à chaque cas d'espèce, selon par exemple que l'enseignant est logé sur
place, ou qu'une garderie est organisée par la municipalité. En toute
hypothèse, il est exclu que des enfants de maternelle quittent seuls l'enceinte
des locaux scolaires.