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Maladies contagieuses

Arrêté du 3 mai 1989

Durées et conditions d'éviction, mesures de prophylaxie à prendre à l'égard des élèves et du personnel dans les établissements d'enseignement et d'éducation publics et privés en cas de maladies contagieuses.
Article premier

Tous les élèves et les membres du personnel atteints de maladies contagieuses ou ayant été au contact d'une personne présentant l'une de ces affections, sont soumis à des mesures de prophylaxie, dont parfois l'éviction. Ces dispositions sont applicables à tous les établissements d'enseignement et d'éducation publics et privés de tous ordres. Les mêmes dispositions s'appliquent également aux centres de vacances et de loisirs.


Article 2

Les mesures de dépistage et de prophylaxie des sujets au contact sont à l'initiative de l'autorité sanitaire représentée par la direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.

 

Article 3

Les conditions d'éviction et les mesures de prophylaxie sont fixées ainsi qu'il suit :

 

Malades

Sujets au contact

Autres
Coqueluche 30 jours d'éviction à compter du début de la maladie Pas d'éviction.  
Diphtérie 30 jours d'éviction à compter de la guérison clinique.
Ce délai peut être abrégé si deux prélèvements rhino-pharyngés pratiqués à huit jours d'intervalle sont négatifs.		 Pas d'éviction. Vaccinés :
une injection de rappel

Non vaccinés :
Mise en route immédiate de la vaccination ;
Prélèvements de gorge ;
Antibiothérapie pendant sept jours en cas de prélèvement positif.
Méningite à méningocoque Eviction jusqu'à guérison clinique. Pas d'éviction.

Prophylaxie médicamenteuse et, en cas de méningite du groupe A ou C, vaccination chez les sujets ayant un contact fréquent avec le malade : famille, voisins de dortoir, camarades habituels, voisins de classe, éventuellement toute la classe.

  
Poliomyélite Eviction jusqu'à absence de virus dans les selles. Vaccination ou revaccination systématique de tous les élèves et de tout le personnel de l'établissement. Prélèvement de selles à l'initiative de l'autorité sanitaire.  
Rougeole, oreillons, Eviction jusqu'à guérison clinique. Pas d'éviction. La vaccination est recommandée chez les personnes non vaccinées et n'ayant pas eu antérieurement la maladie.  
 Rubéole idem idem

Dès qu'un cas de rubéole se déclare, les femmes en âge de procréer doivent en être informées. En ce qui concerne les femmes enceintes, une autorisation d'absence, ne pouvant excéder le début du 4ème mois de la grossesse, est alors accordée sur leur demande aux femmes présentant un test sérologique négatif de la rubéole.

  
Infections à streptocoques hémolytiques du groupe A La réadmission est subordonnée à la présentation d'un certificat médical attestant qu'ils ont été soumis à une thérapeutique appropriée. Pas d'éviction. En cas de situation épidémique dans un établissement, prélèvements de gorge et antibiothérapie à l'initiative de l'autorité sanitaire.
Fièvres typhoïde et paratyphoïdes Eviction jusqu'à guérison clinique. Pas d'éviction.

 Renforcement des règles d'hygiène individuelle et collective.

  
Infections par le VIH (virus du sida) ou le virus de l'hépatite B Pas d'éviction des sujets atteints. Pas d'éviction des sujets au contact.  
Teignes Eviction jusqu'à présentation d'un certificat attestant qu'un examen microscopique a montré la disparition de l'agent pathogène. Dépistage systématique.  
Tuberculose respiratoire Eviction jusqu'à présentation d'un certificat médical attestant la négativation de l'expectoration. Pas d'éviction. Dépistage chez les enfants de la classe et les membres du personnel ayant eu un contact avec le malade.  
Pédiculose Pas d'éviction si traitement. Pas d'éviction.  
Dysenterie amibienne ou bacillaire, gale, syndrome grippal épidémique, Eviction jusqu'à guérison clinique. Pas d'éviction.  
hépatite A, impétigo (et autres pyodermites), varicelle Eviction jusqu'à guérison clinique. Pas d'éviction.