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Registre de sécurité
 

extrait de :"Sécurité contre l'incendie - guide du directeur d'école" ,
réalisé par l'observatoire de la sécurité
des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Les registres, pré-imprimés proposés par divers éditeurs, ne sont pas forcément adaptés à votre école. Aussi vous est-il suggéré de composer vous-même ce document, vous disposerez ainsi d'un registre sur mesure. (Pour accéder directement aux 8 fiches,allez au bas de la page).

Il faut savoir que le registre de sécurité a pour fonction principale de constituer la mémoire de votre école. Il permet d'avoir immédiatement sa carte d'identité et le suivi de la sécurité au cours de la vie de l'établissement.

Il est impérativement conservé dans l'école et tenu à la disposition de la commission de sécurité. Le cas échéant, une copie de ce registre peut être déposée en mairie.

1 - SON ORGANISATION

Prévoir de le diviser par autant d'intercalaires qu'il y a de rubriques différentes : le nombre de rubriques est directement lié à la complexité de l'école.
Le tronc commun, c'est-à-dire les rubriques "obligatoires" que l'on doit trouver systématiquement dans le registre de toutes les écoles est défini ci-après. Il est constitué de quatre ou huit (suivant la taille de l'école) rubriques pour lesquelles vous trouverez des commentaires dans le § 2 et les fiches correspondantes à la fin du document.

2 - SON CONTENU

2. 1. L'aide mémoire (voir fiche I)

Les adresses utiles et les numéros de téléphone indispensables y sont systématiquement inscrits et mis à jour.

2.2. La fiche d'identité de l'école (voir fiche II)

Elle comporte :

  • le descriptif de l'établissement : un établissement scolaire est un établissement recevant du public du type R (vous trouverez cette dénomination dans le P.V. de la commission de sécurité, le cas échéant),

  • la catégorie :

Il existe cinq catégories d'établissement recevant du public (E.R.P.).

1 ère catégorie: lorsque l'effectif est supérieur à 1 500 personnes,
2ème catégorie : lorsque l'effectif est compris entre 701 et 1 500 personnes,
3ème catégorie : lorsque l'effectif est compris entre 301 et 700 personnes,
4ème catégorie : lorsque l'effectif est compris entre le seuil de la 5ème catégorie et 300 personnes,
5ème catégorie: voir le tableau ci-après.

Type d'école

Nombre d'élèves accueillis

Catégorie

à l'internat

au sous-sol au rez-de chaussée dans les étages au total
Maternelle 20 * interdit 100 1** 100  

 

 

 

Élémentaire 20 100 200 100 200

* Dans les écoles maternelles, les salles de repos ne sont pas des locaux réservés au sommeil au sens de la réglementation, le nombre de 20 élèves n'est à prendre en compte que si l'école maternelle comporte un internat.
** Tout accueil d'élève de maternelle en étage entraîne le classement de l'école au moins en 4ème catégorie.

Les écoles sont classées généralement en 3ème, 4ème ou 5ème catégorie. Les textes sont différents pour les établissements de 5ème catégorie et pour les autres.

Exemples:

1 - Une école élémentaire à trois niveaux (R + 2) accueille 180 élèves dont 60 au rez-de-chaussée, 80 au premier étage et 40 au deuxième étage.

Cette école est classée en 4ème catégorie car bien que recevant moins de 200 élèves au total, elle en reçoit plus de 1 00 dans les étages.

2 - Une école maternelle à deux niveaux (R + 1) accueille 75 élèves dont 50 au rez-de-chaussée et 25 à l'étage. Elle est contiguë à l'école élémentaire à simple rez-de-chaussée qui reçoit 110 élèves. Ces deux écoles ont des locaux communs et les deux bâtiments communiquent.

Dans ce cas, les effectifs des deux écoles s'ajoutent (1 10 + 75) en outre, comme l'une d'entre elles est une école maternelle avec un étage, l'ensemble formé par ces deux écoles est classé en 4ème catégorie.

3 - Même exemple que ci-dessus 2, mais l'école maternelle est remplacée par une école élémentaire.

L'ensemble formé par ces deux écoles est classé en 5ème catégorie (moins de 200 élèves au total et moins de 100 à l'étage).

4 - Une école primaire comporte deux classes élémentaires soit 50 élèves au rez-de-chaussée et une classe maternelle de 25 élèves au premier étage : elle est classée en quatrième catégorie (présence de maternelle à l'étage). Si la classe maternelle était au rez-de-chaussée, la classe élémentaire étant à l'étage, l'école serait classée en cinquième catégorie.

2.3. La vie de l'école au fil des années (voir fiche III)

Il faut prévoir une feuille par année indiquant

  • le millésime

  • la liste des personnels par catégorie

  • le nombre d'élèves inscrits

  • la composition du service de sécurité. Il est obligatoire dans les établissements des quatre premières catégories. Il est constitué par le personnel désigné par le directeur au sein de son établissement, il doit être capable de donner l'alerte et d'assurer l'évacuation. Il doit être entraîné au maniement des extincteurs sur feux réels.

  • les exercices d'évacuation : ils sont obligatoires.

QUAND ? Une fois par trimestre, le premier exercice doit se dérouler dans le mois qui suit la rentrée scolaire. Ils doivent être consignés dans la fiche III.

POURQUOI? Ils ont une fonction d'information et d'entraînement, ils servent à

  • - reconnaître le signal sonore,
  • - prendre connaissance des consignes de sécurité,
  • - reconnaître les circuits d'évacuation et le point de rassemblement,
  • - mettre en évidence des anomalies de fonctionnement (portes condamnées...

COMMENT ? L'exercice d'évacuation doit être préparé avec discrétion ; il permet d'acquérir des réflexes et un comportement évitant toute panique en cas de sinistre réel. Pour ce faire, il est recommandé de se placer dans des conditions représentatives d'une situation réelle (condamnation d'un escalier à l'aide d'une pancarte, condamnation d'une issue ... ).

Lors de l'élaboration du plan d'évacuation, ne pas oublier que le flux d'évacuation est conditionné par le débit du point le plus défavorable existant sur le parcours. L'analyse du déroulement de l'exercice doit être faite avec les enseignants de façon à tirer les conséquences pour l'exercice suivant. Elle peut être suivie d'une séance de sensibilisation à la sécurité.

Lors de l'évacuation, chaque enseignant encadre sa classe, l'accompagne au point de rassemblement et fait l'appel.

 

2.4. Les consignes de sécurité (voir fiche IV)

Un exemplaire de ces consignes est joint au registre de sécurité.
Elles doivent être connues de l'ensemble des utilisateurs de l'école, affichées dans tous les locaux et les circulations.
Rédigées de manière concise, précise et lisible, elles doivent indiquer

  • - que l'audition du système d'alarme correspond à l'ordre d'évacuation,
  • - le nom et le numéro d'appel des personnes à prévenir en cas d'incendie,
  • - les personnes chargées d'aviser les sapeurs-pompiers,
  • - les itinéraires à suivre pour gagner les sorties,
  • - le point de rassemblement.

Elles doivent être portées à la connaissance de toute personne autorisée à participer à des activités péri et extra-scolaires.

Un plan à échelle réduite indiquant clairement l'emplacement des organes de coupure des différents fluides (eau, gaz, électricité) doit être affiché chez le gardien ou dans le local faisant office de loge ou d'accueil.

2.5. Autres rubriques

Outre ces rubriques communes, l'école peut comporter des installations particulières qui font l'objet de vérifications réglementaires, essentiellement pour les écoles des quatre premières catégories. Certaines peuvent avoir des cuisines, pour la restauration collective, des installations de désenfumage, de ventilation ou conditionnement d'air etc... Des intercalaires seront donc ajoutées au registre de sécurité pour collationner les documents les concernant.

Pour toute école, il est recommandé d'ajouter :

  • une rubrique concernant les extincteurs avec la liste des matériels (voir fiche V), les attestations et factures émises par les vérificateurs,

  • une rubrique relative aux "installations techniques" suivie des rapports de vérifications d'organismes ou de personnes compétentes comportant tout ce qui concerne notamment les installations électriques, le système d'alarme, l'éclairage de sécurité, etc... (fiche VI),
  • une rubrique consacrée aux P.V. de commissions de sécurité, (fiche VII),

  • une rubrique permettant de consigner tout événement se produisant ou toute anomalie constatée ayant un lien direct ou indirect avec la sécurité. Pour cela se reporter à la fiche VIII qui permet d'avoir à tout instant une image immédiate de la situation.

  • Enfin si des rubriques complémentaires vous paraissent devoir figurer dans le registre, en plus de ce tronc commun, il vous appartient de le compléter pour l'adapter à vos besoins.
     

Les huit fiches à imprimer