• Les agents de l’État
• Les personnels territoriaux titulaires
• Les personnels non titulaires des collectivités territoriales et salariés de droit privé, notamment aides éducateurs ou assistants d'éducation
• Les bénévoles

I- Agents de l’État :    

Ils sont légalement dispensés de la possession d’un diplôme.

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II- Personnels territoriaux titulaires: 

Leur qualification résulte de leur statut et n’est pas non plus liée à la possession d’un diplôme.

Disposent d’un qualification générale pour encadrer les activités physiques et sportives :
1- les conseillers territoriaux des activités physiques et sportives ;
2- les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives ;
3- les opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives, intégrés lors de la constitution initiale du cadre d’emplois.

III- Personnels non titulaires des collectivités territoriales et salariés de droit privé, notamment aides éducateurs:

Leur qualification est attestée par la possession d’un diplôme :

1- Peuvent encadrer les activités physiques et sportives dans une discipline y compris une discipline "dite à risques" (définies au II.2.2.2. de la circulaire ), les titulaires d’un :

• brevet d’État de spécialité ;
• certificat de préqualification attestant de la qualité d’éducateur sportif stagiaire (en formation pour l’obtention d’un brevet d’État de spécialité), sous l’autorité d’un tuteur ;

2- Peuvent encadrer l’ensemble des activités physiques et sportives à l’exception des activités "dites à risques" (définies au II.2.2.2.de la circulaire) les titulaires d’un :

• brevet d’Etat d’éducateur sportif, animation des activités physiques et sportives pour tous (BEESAPT) ;
• DEUG STAPS ;
• certificat de préqualification attestant de la qualité d’éducateur sportif stagiaire (en formation pour l’obtention d’un BEESAPT), sous l’autorité d’un tuteur.

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Peuvent encadrer toutes les activités physiques et sportives, sous réserve d’une vérification de qualification, sous la responsabilité de l’inspecteur d’académie, résultant de la participation à un stage spécifique et/ou à des journées d’information.

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