094


Sorties: Annexe 3

fiche d'information sur le transport
 

Circulaire 99-136 du 21 septembre 1999

A REMPLIR PAR : l'organisateur de la sortie, ou la collectivité territoriale ou le centre d'accueil en charge du transport

Transport :
casacocher.gif (864 octets) régulier         casacocher.gif (864 octets)occasionnel

trajet aller trajet retour date de départ date de retour effectif total (élèves + accompagnateurs)**
de
à		 de
à		      
.......... km .......... km

heure de départ

heure de départ

  
     

heure d'arrivée*

heure d'arrivée*
   

* après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le transporteur
** l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.

Descriptif de l'itinéraire (pour une sortie de plusieurs jours, indiquez tous les trajets prévus) :

 

Nom / raison sociale du transporteur :
tél :
Pour les entreprises de transport public routier de personnes, numéro d'inscription au registre préfectoral  autorisant à exécuter des services de transports occasionnels :

Pièce à joindre fournie par le transporteur : copie du schéma de conduite

Attention : le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration “transports d’adultes” lorsque le véhicule n’a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d’enfants)