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Accueil d'adultes
 

Décret n°90-788 du 6 septembre 1990

Article 24

Les écoles peuvent également accueillir des adultes qui participent à des actions de formation organisées au titre de la loi n° 71-575 du 16 juillet 1971 portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente.