Index alphabétique

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A

puce Absence d'un élève (obligation scolaire) 009
puce Absence d'élèves 113
puce Absence d'un enseignant 124
puce

Absentéisme des élèves à l'école élémentaire 131

puce

Absentéisme des élèves à l'école maternelle 140

puce

Accidents scolaires (archivage des dossiers d') 162

puce Accidents scolaires : enquête 163
puce

Accompagnateurs : voir intervenants

puce Accueil des élèves avant la classe ; sortie des classes 067
puce Accueil des jeunes élèves 005
puce Accueil d'adultes (en formation) 080
puce Activités périscolaires 048
puce Activités nautiques avec embarcation 087
puce Affichages 108
puce Age d'instruction scolaire 009
puce Age minimum (enseignants et directeur) 055
puce

Aides aux élèves en difficulté ou malades 079

puce

Affichage de l'emploi du temps 123

puce

AIS : dispositifs 117

puce Allongement ou réduction de cycle 059
puce Alpinisme 087
puce Aménagement, organisation du temps scolaire 064
puce Animations culturelles et spectacles à l'école  130
puce Année scolaire 041
puce APS 049
puce APS : contrôle médical 044
puce APS : encadrement 087
puce activités aquatiques (natation,...)
puce activités subaquatiques
puce activités nautiques avec embarcation
puce alpinisme
puce cyclisme sur route
puce escalade
puce hockey sur glace
puce ski
puce spéologie (classe I et II)
puce sports de combat* sports de montagne
puce sports équestres
puce tir à l'arc
puce VTT
 
puce les autres activités
puce APS : encadrement lors de sorties  099
puce Archivage des dossiers d'accidents scolaires 162
puce

Armoire à pharmacie 150

puce Assistants d'éducation 054
puce Assistants d'éducation pour enfants handicapés 034
puce Assurance scolaire 104
puce Attitude des élèves et parents 135
puce Attitude des enseignants 139
puce Autorisation d'intervention chirurgicale 154
puce Autorité parentale 164
puce AVS - Auxiliaire de vie scolaire 120
puce ATSEM 110

 

B

puce

BAFA ? 086

puce Bicyclette : encadrement 087

 

C

puce Caisse des écoles 021
puce Calendrier : année scolaire 041
puce Cantine : surveillance 113
puce Car : surveillance à la montée et à la descente du car 113
puce CCPE et CCSD :rôles et compétences 118
puce CDEN 023
puce CDEN : organisation et compétences 082
puce CDES 167
puce

CDES : AIS : le dispositif 117

puce Centre médico-social 044
puce Cessation d'activités (départ à la retraite) 056
puce Choix de l'école (par les parents) 112
puce Classe : création 017
puce

Classe : effectif d'une classe 062

puce Classe : respect du droit d'auteur 107
puce

CLIS : AIS : le dispositif 117

puce

CLIS : types, fonctionnement, pilotage 121

puce CNIL 106
puce Code de la route : enseignement 030
puce Collectes et Quêtes 115
puce Collectes, souscriptions et tombolas 146
puce Comité de parents d'élèves 037
puce Commissions de circonscription 118
puce Commission de sécurité 127
puce Commune : charge des écoles publiques 019
puce Commune : scolarisation dans une autre commune 020
puce Communication aux parents séparés ou divorcés 165
puce Conseil des maîtres 070
puce Conseil des maîtres de cycle 072
puce Cas particulier : école de moins de 5 classes
puce Conseil d'école 073
puce Conseil d'école : attributions 074
puce Conseil d'école : procès verbal 076
puce Conseils d'école : regroupement 075
puce Convention pour l'utilisation des locaux 109
puce Coopérative scolaire 128
puce Coqueluche 126
puce Cours payants 069
puce Cutters 116
puce Cycles à l'école 058
puce Cycle : équipe pédagogique 071
puce Cycle : allongement ou réduction de cycle 059
puce Cyclisme sur route 087

 

D

puce DDEN 081
puce Départ à la retraite (fin d'année scolaire) 056
puce Déplacement dans le cadre d'un enseignement spécifique 086
puce Déplacement seul avec sa classe ; 2ème adulte ? 086
puce Devoirs des élèves : obligations 040
puce Diphtérie 126
puce Directeur : âge minimum 055
puce Directeur : attributions 083
puce Directeur : missions 036
puce Directeur : nomination, avancement 085
puce Diffusion d'une photographie d'élève (droit à l'image) 105
puce Dossiers d'accidents scolaires (archivage des) 162
puce Droits de l'enfant 032
puce Droit d'auteur : respect du droit d'auteur 107
puce Droits et obligations des fonctionnaires 050
puce

Dysenterie 126

 

E

puce Ecole : caisse 021
puce Ecole : charges communales 019
puce Ecole : création 017
puce Ecole : cycles 058
puce Ecole : effectifs et postes 062
puce Ecole : enseignements 008
puce Ecole : implantation, regroupement 018
puce Ecole : inspection 024
puce Ecole : objectifs et missions (Code de l'Education) 006
puce Ecole : objectifs de l'école (décret) 057
puce Ecole : projet d'école 038
puce Ecole : respect du droit d'auteur 107
puce Ecole : utilisation des locaux 022
puce Ecole élémentaire : exclusion d'un élève 132
puce Ecole élémentaire : isolement d'un élève 133
puce Ecole maternelle : exclusion d'un élève 141
puce Ecole maternelle : isolement d'un élève 142
puce Education : généralités 001
puce Education : élèves handicapés 003
puce Education spéciale 079
puce Effectif d'une classe 062
puce Election des représentants des parents d'élèves 078
puce 1 candidature par famille
puce Commission d'élections
puce Contestations
puce Désistement
puce Electeurs
puce Listes
puce Modalités du scrutin
puce Regroupement d'écoles
puce Suppléants
puce Tirage au sort
puce Elève : inscription 011
puce Elève - inscription : documents à fournir 012
puce Elève : obligations 040
puce Elève : personnes responsables (obligation scolaire) 009
puce Elève : radiation 013
puce Elève : sortie pendant la classe 113
puce Elève de 2, 3, 5 ans : accueil 005
puce Elève difficile à l'école élémentaire (isolement)133
puce Elève difficile à l'école maternelle (isolement) 142
puce Elève scolarisé dans une autre commune 020
puce

Elèves en difficulté ou malades : aides 079

puce

Emploi du temps : affichage 123

puce

Encadrement des APS 087

puce Encadrement des APS lors de sorties  099
puce Enquête après accident scolaire 163
puce Enseignant : attitude 139
puce

Enseignant : missions des enseignants 053

puce

Enseignant : âge minimum 055

puce

Enseignant : cours payants 069

puce Enseignement : Education artistique 027
puce Enseignement : EPS 026
puce Enseignement : généralités 025
puce Enseignement : gratuité 014
puce Enseignement : instruction à domicile 009
puce Enseignement : sensibilisation sur l'enfance maltraitée 046
puce Enseignement : Technologie et TICE 028
puce Enseignement de l'éducation civique 032
puce Enseignement de la langue corse 029
puce Enseignement de langues régionales 029
puce Enseignement des enfants handicapés 034
puce Enseignement des problèmes démographiques 031
puce Enseignement du code de la route 030
puce Enseignement religieux 015
puce Equipe éducative 077
puce

Equipe pédagogique de cycle 071

puce Equitation 087
puce Escalade 087
puce

Etablissements (publics, privés) : fondation, entretien 016

puce Etude : surveillance 113
puce Exclusion d'un élève à l'école élémentaire 132
puce Exclusion d'un élève à l'école maternelle 141
puce Exposition :respect du droit d'auteur 107

 

F

puce Famille : voir Parents
puce Feu : Sécurité incendie 113
puce Fichiers automatisés : CNIL 106
puce Fiche d'urgence (pour les parents) 154
puce Fiche technique d'urgence 160
puce Film : respect du droit d'auteur 107
puce Fonctionnaire : droits et obligations 050
puce Accès aux trois fonctions publiques
puce Accès ouvert aux étrangers
puce

Activités professionnelles : obligations

puce Cadre de la loi
puce Carrière politique
puce

Cessation d'activité

puce Conditions d'accès
puce

Congés

puce Corps et cadres d'emplois
puce Détachement dans pays étranger
puce Distinction homme femme
puce

Dossier du fonctionnaire

puce

Droit à la formation permanente

puce Droit de grève
puce Droit syndical
puce

Faute

puce

Faute grave

puce Fonctions électives, garanties
puce Grade et emploi
puce Harcèlements
puce

Hygiène et sécurité

puce Liberté d'opinion - ségrégation
puce Non titulaires - responsabilité
puce

Notes et appréciations

puce

Pouvoir disciplinaire

puce Protection par collectivité publique
puce

Recrutement par concours

puce

Rémunération

puce Représentants du personnel
puce

Responsabilité de l'exécution des tâches

puce

Secret professionnel

puce

Satisfaire aux demandes d'informations

puce Formation : accueil d'adultes en formation 080

 

G

puce Gale 126
puce Garde d'un enfant 164
puce Garderie : surveillance 113
puce Gestion de fichiers 106
puce Gratuité de l'enseignement 014
puce Gratuité des sorties ? 086
puce

Grippe (épidémie) 126

 

H

puce Handicapés : Enseignement des enfants handicapés 034
puce

Handiscol' : AIS : le dispositif 117

puce

Hépatite A 126

puce

Hépatite B 126

puce Hockey sur glace 087
puce Horaires : fixation, modification 065

 

I

puce Image : droit à l'image 105
puce Impétigo 126
puce Implantation d'une école 018
puce Incendie : sécurité 113
puce Incendie : registre de sécurité 114
puce

Incendie : imprimer un registre de sécurité 114

puce Individuelle accidents corporels 101
puce Infections à streptocoques 126
puce Information et éducation à la sexualité 033
puce Inscription des élèves 011
puce Inscription d'un élève d'une autre commune 020
puce Inscription des élèves : documents à fournir 012
puce Inspection des écoles (publiques et privées) 024
puce Instruction et prestations familiales 009
puce Instruction à domicile 009
puce Interdictions d'être employés (dont les enseignants) 052
puce

Intervenants extérieurs 103

puce Intervenants : conditions d'agrément 103
puce Intervenants : diplômes et qualifications pour l'EPS et les enseignements aritistiques103
puce Intervenants : convention 103
puce Intervenants : associations et autres 138
puce Intervenants : des parents d'élèves 136
puce

Intervenants : le personnel communal 137

puce Isolement d'un élève à l'école élémentaire 133
puce Isolement d'un élève à l'école maternelle 142

 

J

puce  

 

L

puce Laïcité 015
puce Langue d'enseignement, langues régionales enseignées  029
puce Liberté de l'enseignement 016
puce Lieux d'instruction 009
puce Ligne téléphonique 156
puce Livret scolaire 060
puce Locaux : utilisation 022
puce Locaux : convention pour l'utilisation des locaux  19
puce Locaux :vigilance concernant la sécurité des locaux, matériels, espaces utilisés par les élèves 113
puce Lutte contre l'illettrisme, priorité nationale 007

 

M

puce Maire de la commune :charge des écoles publiques 019
puce Maire : modification des horaires 065
puce Maire : obligation scolaire 009
puce

Malades : Aides aux élèves 079

puce

Maladies contagieuses 126

puce Maltraitance (visites médicales) 042
puce Maltraitance 045
puce Maltraitance : formation des enseignants 047